Messaoud Mebirouk

De: Mebirouk (Messaoud)
président d'une association régionale en faveur des Français musulmans. Chevalier du 29 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-29"
JORFTEXT000000762935(source JORF)
promotion
23 Septembre 200123/09/2001
De: Mebirouk (Messaoud)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Nord : Délégué titulaire
Délégué suppléant
Groupe:
Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Nord : Délégué titulaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000374616(source JORF)
désignation
23 Décembre 199523/12/1995